Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORUM
CONSTRUCTION SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3168224
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2012
DECORUM de CONSTRUCTION

Présentation de la marque DECORUM

Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION domicilié(e) 142, Avenue du Tremblay, , ZI De Vaux, ,60100 CREIL - 60100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 764 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque DECORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORUM est expirée depuis le 7 juin 2012.

CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BRICODECOR


CONSTRUCTION SA (société anonyme) - 142, Avenue du Tremblay, , ZI De Vaux, ,60100 CREIL - 60100 - France - SIREN 301764759


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468573 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 30 janvier 2006 - renonciation partielle n°427210 - Publication au BOPI 2006-01-30

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants) , teintures, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Tringles, coussins. Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Voilages, doubles rideaux, nappages. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; moquettes, revêtements de sols plastiques, tentures murales non en matières textiles, papiers peints. Pose de revêtements de sols et de murs. Services de construction d'édifices permanents, services de construction navale, réparations d'habitations ; services d'installation d'équipements pour la maison et le jardin. Travaux publics à savoir construction de routes, de ponts, d'édifices. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) . Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.